La titularisation de Youcef Belaïli pour le premier match de la saison en Tunisie avait de quoi surprendre. Certains y ont même vu une prise de risque inconsidérée de la part de l’Espérance de Tunis, compte tenu du feuilleton qui l’opposait au MC Alger, avec lequel l’international algérien aurait signé un contrat. L’Étoile du Sahel, adversaire de l’EST lors de cette première affiche, ne s’est d’ailleurs pas privée de formuler des réserves sur sa qualification.
Comment l’Espérance pouvait-elle aligner Belaïli alors qu’un joueur ayant signé deux contrats avec deux clubs différents s’expose, selon la réglementation applicable, à une suspension pouvant aller de six mois à un an ? D’autant que le MC Alger avait laissé entendre qu’il entendait faire valoir ses droits auprès de la FIFA.
Mais selon une source proche du dossier, le champion d’Afrique 2019 ne courait, en réalité, aucun risque disciplinaire. Si Belaïli a bien apposé sa signature sur un contrat avec le MCA, celui-ci serait aujourd’hui considéré comme nul et non avenu en raison du non-respect de certaines formalités réglementaires.
Un contrat qui n’aurait pas été enregistré
C’est précisément sur ce point que se joue le dossier. L’article 02 bis du règlement relatif à l’enregistrement des joueurs professionnels prévoit qu’un exemplaire original du contrat doit être déposé auprès de la Ligue de Football Professionnel, parallèlement à son enregistrement sur la plateforme numérique FAF-CONNECT.
Le même article insiste sur le fait que “l’enregistrement du contrat doit intervenir dans les dix jours suivant sa date de prise d’effet, sous peine d’annulation” . Or, d’après les informations recueillies, le MC Alger n’aurait jamais été en mesure de finaliser l’enregistrement du contrat de Belaïli sur FAF-CONNECT. La raison est que tout simplement à ce moment-là le joueur était suspendu, ce qui empêche de facto la procédure d’aboutir.
Dès lors, le document signé entre les deux parties, aussi réel soit-il, n’aurait pas produit les effets juridiques escomptés. C’est, en tout cas, l’argument qui permettrait de comprendre pourquoi Belaïli pouvait affirmer publiquement que le contrat qu’il avait signé avec le MCA était devenu caduc.
Des formalités inachevées
Le dossier ne s’arrêterait toutefois pas à la seule question de l’enregistrement numérique. Selon la même source, le MC Alger n’aurait pas non plus complété l’ensemble des pièces nécessaires à la qualification du joueur, notamment le test antidopage, désormais obligatoire, ainsi que la visite médicale.
Des formalités que Belaïli a, en revanche, accomplies avec succès dans le cadre de sa qualification à l’Espérance de Tunis. Pris dans leur ensemble, ces éléments renforcent donc la thèse selon laquelle le contrat liant Belaïli au MCA n’était plus opposable au moment de sa qualification avec l’EST. Autrement dit, le risque d’une double signature, qui pouvait laisser planer une menace de suspension, ne se poserait plus dans les mêmes termes.
Le MCA peut encore saisir la FIFA
Le feuilleton n’est pas pour autant terminé. Le MC Alger conserve la possibilité de contester la qualification de Belaïli auprès des instances compétentes. La FIFA dispose d’ailleurs d’un portail dédié à ce type de litiges, accessible aux clubs via leur compte, afin d’engager les procédures prévues par les règlements, moyennant le paiement des frais correspondants.
Le MCA devra donc, s’il entend poursuivre le bras de fer, apporter les éléments susceptibles de démontrer que son contrat avec Belaïli était valablement enregistré et juridiquement opposable, avec l’incertitude qu’il obtienne gain de cause.
